Marque expirée - Marque en non vigueur
Le Délice des Anges
Numéro de dépôt :
3429889
Date de dépôt :
16/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2016
Présentation de la marque Le Délice des Anges
Déposée le 16 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) SA DOMAINE DE BELLE MARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Délice des Anges »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Délice des Anges est expirée depuis le 16 mai 2016.
SA DOMAINE DE BELLE MARE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25